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MENTIONS LEGALES

1. Editeur du site

Le site loose-made.com est edite par :

Lean Urwin Ibrahim
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Numero SIRET : 912 446 663
Adresse du siege : 4 allee Louis Aragon, 91000 Evry-Courcouronnes, France
Email : looseorsales@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du Code general des impots

2. Hebergement

Le site est heberge par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, ON K2P 2L8
Canada

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus presents sur le site loose-made.com (textes, images, logos, designs, videos, marque "LOOSE") sont la propriete exclusive de Lean Urwin Ibrahim, sauf mention contraire. Toute reproduction, representation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation ecrite prealable est interdite.

4. Vente a l'international

LOOSE propose la vente et la livraison de ses produits en France et a l'international. Les commandes expediees hors de l'Union europeenne peuvent etre soumises a des frais de douane, taxes ou droits d'importation locaux, a la charge exclusive du client. LOOSE ne peut etre tenu responsable de retards ou frais lies aux formalites douanieres du pays de destination.

5. Droit applicable

Le present site et les conditions generales de vente sont soumis au droit francais.